Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Dénomination commerciale : Animalia-Câlin
Statut juridique : Entrepreneur individuel – Micro-entrepreneur
Nom du dirigeant : Thierry Cosme

Adresse :
8 impasse du pont Riou
61230 St Evroult de Montfort
France

Téléphone : +33 7 68 99 92 30
Email : contact@animalia-calin.com

Activité :
Vente en ligne de produits pour animaux de compagnie
(accessoires, produits connectés, alimentation et bien-être animal)
Exploitation d’un site e-commerce


Régime juridique, fiscal et social

Entreprise individuelle relevant du régime micro-entrepreneur,
conformément aux articles L.133-6-8 et suivants du Code de la Sécurité sociale.

  • Régime fiscal :
    Impôt sur le revenu (IR) – régime micro-BIC

  • Régime social :
    Travailleur indépendant
    Affilié à la Sécurité sociale des indépendants (SSI)
    Cotisations sociales calculées sur le chiffre d’affaires encaissé


Responsabilité

Conformément à la loi du 14 février 2022 relative à l’entrepreneur individuel,
la responsabilité de l’éditeur est limitée à son patrimoine professionnel.


Plateforme e-commerce

Le site est exploité à l’aide de la plateforme e-commerce Shopify :

Shopify Inc.
Entreprise canadienne cotée au TSX et au NYSE
Numéro d’enregistrement : 426160-7

Adresse :
151 rue O'Connor, rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Email : assistance@shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828


Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis

Téléphone : +1 650 253 0000
Fax : +1 650 253 0001


Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Animalia-Câlin (textes, images, illustrations, logo, mascotte, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.


Données personnelles

Les informations collectées sur le site sont utilisées exclusivement dans le cadre de la relation commerciale (gestion des commandes, service client, communication).

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Toute demande peut être adressée à : contact@animaliacalin.fr


Limitation de responsabilité

Les informations et contenus présents sur le site sont fournis à titre informatif.
Ils ne remplacent en aucun cas l’avis d’un vétérinaire ou d’un professionnel de santé animale.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des produits vendus.