Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Dénomination commerciale : Animalia-Câlin
Statut juridique : Entrepreneur individuel – Micro-entrepreneur
Nom du dirigeant : Thierry Cosme
Adresse :
8 impasse du pont Riou
61230 St Evroult de Montfort
France
Téléphone : +33 7 68 99 92 30
Email : contact@animalia-calin.com
Activité :
Vente en ligne de produits pour animaux de compagnie
(accessoires, produits connectés, alimentation et bien-être animal)
Exploitation d’un site e-commerce
Régime juridique, fiscal et social
Entreprise individuelle relevant du régime micro-entrepreneur,
conformément aux articles L.133-6-8 et suivants du Code de la Sécurité sociale.
-
Régime fiscal :
Impôt sur le revenu (IR) – régime micro-BIC -
Régime social :
Travailleur indépendant
Affilié à la Sécurité sociale des indépendants (SSI)
Cotisations sociales calculées sur le chiffre d’affaires encaissé
Responsabilité
Conformément à la loi du 14 février 2022 relative à l’entrepreneur individuel,
la responsabilité de l’éditeur est limitée à son patrimoine professionnel.
Plateforme e-commerce
Le site est exploité à l’aide de la plateforme e-commerce Shopify :
Shopify Inc.
Entreprise canadienne cotée au TSX et au NYSE
Numéro d’enregistrement : 426160-7
Adresse :
151 rue O'Connor, rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Email : assistance@shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis
Téléphone : +1 650 253 0000
Fax : +1 650 253 0001
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Animalia-Câlin (textes, images, illustrations, logo, mascotte, éléments graphiques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.
Données personnelles
Les informations collectées sur le site sont utilisées exclusivement dans le cadre de la relation commerciale (gestion des commandes, service client, communication).
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Toute demande peut être adressée à : contact@animaliacalin.fr
Limitation de responsabilité
Les informations et contenus présents sur le site sont fournis à titre informatif.
Ils ne remplacent en aucun cas l’avis d’un vétérinaire ou d’un professionnel de santé animale.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation des produits vendus.